Transport scolaire RPI

Réglement intérieur transport scolaire SIVOS

• Le présent règlement concerne les mesures d'accompagnement gérées par les salariés du SIVOS dans le cadre du transport scolaire à l'intérieur du bus.
• Il a pour but d'assurer la discipline et la bonne tenue des élèves ainsi que les responsabilités des parents.
• Les parents sont responsables du comportement de leur enfant.
• Chaque élève doit avoir un comportement courtois et ne pas avoir recours à des gestes déplacés ou des propos injurieux vis à vis des accompagnateurs.
• Les élèves doivent voyager assis et rester en place pendant tout le trajet,
• Le port de la ceinture de sécurité est obligatoire dans les véhicules affectés au ramassage scolaire.
• Les sacs, serviettes, cartables…doivent être placés sous les sièges ou, lorsqu'ils existent, dans les porte-bagages. Le couloir de circulation ainsi que l'accès à la porte de secours doivent rester libres.
• Sauf cas exceptionnel, les places devant la porte de secours et celles derrières le chauffeur resteront inoccupées.
• Afin d'assurer une meilleure surveillance des enfants, les places assises seront occupées prioritairement depuis l'avant du bus. La banquette arrière ne sera occupée qu'en dernier recours.
• Tout dysfonctionnement constaté par les parents pourra être signalé au Maire de la Commune de résidence de l'enfant dans un premier temps. Le Président du SIVOS et le Comité Syndical en seront avisés.

Horaires transports scolaires